Ordre du jour du conseil municipal du 7 février 2020 :

1. REGIE DES HAUTES MYNES – CREATIONS DE POSTES
2. RENOUVELLEMENT D’ENGAGEMENT A LA CERTIFICATION PEFC
3. TRAVAUX D’EXPLOITATION EN FORET COMMUNALE
4. SERVITUDE DE CANALISATION ET AUTORISATION DE CAPTAGE DU TROP-PLEIN D’UNE SOURCE JAILLISSANT SUR UNE PARCELLE COMMUNALE
5. RESERVATION D’UN TERRAIN AU FUTUR LOTISSEMENT DU CLOS DE CHAUME
6. RENOUVELLEMENT DE TEMPS PARTIEL DEPOSE PAR UN AGENT SPECIALISE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE DES ECOLES
7. RENOUVELLEMENT DE TEMPS PARTIEL DEPOSE PAR UN ADJOINT TECHNIQUE
8. RIFSEEP
9. AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCE
10. PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FORMATION D’UN AGENT
11. PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FORMATION AU TITRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION
12.  RATIOS LIES AUX AVANCEMENTS DE GRADES
13. MODIFICATION DES TARIFS DU CENTRE DE LOISIRS LORSQU’UN JOUR FERIE EST INCLUS DANS LA SEMAINE DE VACANCES
14. PROPOSITION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR CREATION D’UN ESPACE PUBLIC SANS TABAC AUX ABORDS DES ECOLES ET DANS LES PARCS PUBLICS
15. CONVENTION DE MISE EN FOURRIERE DE VEHICULES
16. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE CINEMA « LES VARIETES »
17. COTISATION A L’ASSOCIATION DES MAIRES DES VOSGES - EXERCICE 2020
18. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR UNE ENQUETE PUBLIQUE EN VUE D’UNE EXPLOITATION D’UNE CARRIERE A BUSSANG PAR LA SOCIETE KRAGEN RECYCLAGE
19. STATION DE NEUTRALISATION – AVENANT N°2
20. MISE A DISPOSITION DE SALLES COMMUNALES DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE ELECTORALE
21. RETROCESSION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE DU CIMETIERE DU THILLOT
22. CREDITS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES – EXERCICE 2020